Enhor a écrit :Speedu a écrit :Oui et on pourrait également discuter sur le plan de la propriété intellectuelle la possibilité de trancher comme le fait TF1. Ont ils l'autorisation des auteurs de remanier les oeuvres comme cela ?
Alors là j'avoue que tu me dépasse

Faut pas trop m'en demander !!! MAis je présume qu'une fois qu'un chaine a acheté les droits d'un film (ou autre) elle peut en faire ce qu'elle veut.Je ne fais que présumé.
Bon alors, commençons par la base
Art. L. 113-7. Ont la qualité d'auteur d'une oeuvre audiovisuelle la ou les personnes physiques qui réalisent la création intellectuelle de cette oeuvre.
Sont présumés, sauf preuve contraire, coauteurs d'une oeuvre audiovisuelle réalisée en collaboration :
1° L'auteur du scénario ;
2° L'auteur de l'adaptation ;
3° L'auteur du texte parlé ;
4° L'auteur des compositions musicales avec ou sans paroles spécialement réalisées pour l'oeuvre ;
5° Le réalisateur.
L'auteur d'une oeuvre de l'esprit dispose du droit d'auteur
L'article L 112-2 alinéa 6 du CPI considère comme oeuvre de l'esprit :
Les oeuvres cinématographiques et autres oeuvres consistant dans des séquences animées d'images, sonorisées ou non, dénommées ensemble oeuvres audiovisuelles
Le droit d'auteur se découpe en deux parties : les droits patrimoniaux et le droit moral.
Le droit moral (spécialité française

) a la particularité de ne pas pouvoir être céder de quelque manière que ce soit. Donc l'auteur ne peut pas le vendre. Il en dispose toujours.
Et parmi les droits composant le droit moral, on retrouve le droit au respect de l'oeuvre. Et ce droit prévoit que l'auteur peut s'opposer à toute atteinte à l'intégrité de son oeuvre. La seule limite tient aux adaptations : L'auteur ne peut s'opposer lorsque les changements sont inévitables ET qu'ils ne dénaturent pas l'oeuvre.
Pour effectuer un changement évitable ou dénaturant l'oeuvre, il faut donc l'accord de l'auteur.
Tirez en les conclusions qui s'imposent
Bon mais maintenant, c'est ce qui est prévu par défaut. Il y a peut-être des conventions internationales prévoyant les coupes sauvages à la TF1.
Et puis, ils doivent pouvoir le faire, sinon quelqu'un leur aurait déjà collé un procès au cul
Je regrette que les cours de propriété intellectuelle étaient si courts et qu'il y en avait tellement à voir.
Un exemple :
TGI, Paris, 7 nov.2003, Claude M'B (MC Solaar) et autres c/ Société Media Consulting et autres L'exploitation d'œuvres altérées, porte atteinte au droit moral de l'auteur. L'exploitation sous forme de sonneries téléphoniques d'un extrait de chanson, constitue une atteinte caractérisée au droit moral de l'auteur en raison des " altérations portées à l'œuvre ".
la décision de justice complète :
http://www.legalis.net/jurisprudence-de ... ticle=1032