Une application stricto censu des textes que tu cites n'est même pas réaliste.
Bien sur. Dans la pratique la gestion du droit d'auteur est plus compliquée. Mais le texte est là pour protéger les abus. J'ai vendu des photos pendant 5 ans et je n'ai pas contacté tous les photographes et toutes les personnes représentées sur les photos à chaque demandes de clients.
On est là pour faire le tri entre ce que l'on peut gérer soit même et ce qui nécessite un accord de l'auteur. La photo ayant cette complexité d'avoir à la fois le droit d'auteur du photographe et le droit à l'image de la ou les personnes repésentées sur l'image.
Une question, est-ce l'artiste qui detient les droits sur ses chansons ou la maison de production? Parce que je sais que par exemple pour le dernier Disney, Johnny Rzenick a ecrit deux chansons qui ne pourra JAMAIS chanté en concert (si ce n'est un concert Disney) et il ne pourra jamais les mettre sur un de ses CD (les chansons seront dispo uniquement sur la BO du film)...
Cela va dépendre du contrat passé avec le client qui a passé commande ou la maison de production . Cette dernière s'occupera aussi souvent de la gestions des droit d'exploitations.
Ou alors sinon ce sont des organisme comme la SACEM, l'ADAGP et autres, selon le type d'oeuvre produite (chansons, photo, sculpture...)
De plus ce que j'ai mentionné précédemment concerne le droit français, qui est l'un des plus protecteur au monde. Pour les américains, lorsque tu abandonne tes droits tu n'a logiquement plus aucun pouvoir. En France même lorque tu a "cédé" tes droits, tu garde ce fameux "droit moral" qui peut te permettre d'intervenir.
Bien sur il faut que la raison soit valable.
Dans le cas de Johnny Rzenick et de tous les autres qui composent les chansons de Disney, il est évident qu'ils doivent signer un contrat très spécifique. Lorsqu'un artiste compose une oeuvre de commande, il est souvent ammener à céder ses droits au client qui paye bien sur pour ça.
Et encore c'est là ou en France il y a ce "droit moral" qui peut être brandi en cas de litige vraiment reconnu.
Je veux dire, comment un artiste pourrait-il empêcher son titre d'être utilisé dans tel ou tel supermarché ou dans un McDo, même si ca lui déplait au plus haut point, dans la mesure ou il n'a aucunne chance d'être au courant, à fortiori si l'établissement en question ne diffuse même pas son titre en particulier, mais une radio-qui-diffuse-son-titre? Clairement, là, à partir du moment ou tu passe à la caisse, (la sacem), tu diffuse ce que tu veux
Ce sont bien là les limites de la gestion du droit d'auteurs. La SACEM est là pour que les artistes touchent de l'argent à chaque difusion d'un de leur titre sur un radio. Evidemment que dans ces cas là on ne leur demande pas à chaque fois si ils sont d'accord, puisqu'il n'y a priori aucun utilisation de leur oeuvre autre qu'une simple diffusion sonore.
De la même façon, il est peu probable qu'un artiste se plaignant d'avoir son morceau diffusé dans un MacDo obtiendra gain de cause devant un tribunal parce que les dommages causés sont assez difficiles à prouver.
Doit y a voir des cas de refus possible...
C'est pas les Daft Punk qui avaient refusé que CHirac utilise leur musique pendant sa campagne présidentielle en 2002 ?
Ceci est le parfait exemple d'une utilisation où l'on demande expressement à l'artiste son autorisation.
Pourquoi ?
Parce qu'il y a là une utilisation
promotionnelle de l'oeuvre. Quand une oeuvre est utilisée à des fins publicitaires (autres que sa propre promotion) l'accord est impératif. Car il va y avoir association d'un artiste et d'un produit.
Quand la musique de X-files est utilisée pour un reportage ou une émission ce n'est pas promotionnel, c'est de l'illustration sonore (qu'il faut payer bien sur). En revanche si le même morceau apparait dans un spot pub, là c'est évidemment commercial (et il faut payer beaucoup plus cher bien sur)
En règle générale : si le titre est utilisé pour une diffusion sonore sur une radio, une télé ou autre, sans qu'il y ai quoique ce soit de commercial il n'y a pas de problème (dans l'absolu.) Il faut simplement déclarer à la SACEM ou autres représentants des droits.
Pour une reprise de chanson, pareille. Les droit d'auteurs doivent être certainement plus importants.
La seule chose qui permet de ne pas payer de droits d'auteur est la parodie d'une oeuvre. En effet cette dernière est considérée comme une oeuvre propre !
Maintenant il faut bien vous dire qu'il y a aussi beaucoup de gens qui n'y connaissent rien et utilisent une oeuvre sans même savoir et qui se font pincer après. Vous avez aussi ceux qui jouent aux cons et essayent de passer à travers les mailles du filet. Bien sur certains y arrivent, car tous les artistes n'ont pas derrière eux un arsenal d'agents qui fouinent dans les moindre recoins pour déceler les fraudes.
Même les gros vendeurs de disques ne font pas ce qu'ils veulent, alors ne parlons pas des petits, et en particulier des chanteurs qui sortent de star acadmy ou popstars, qui sont totalement manipulés
De toute façon ces artistes ne sont généralement pas des auteurs compositeurs, donc ils n'ont pas leur mot à dire sur l'exploitation des oeuvres qu'ils chantent. Par contre ils pourraient faire chier sur l'utilisation de leur image, mais ils ont certainement des contrats en béton.
Et puis il ne faut pas se leurrer, beaucoup d'artistes laissent faire les maisons de disques jusqu'à un certain point car cela leur est bénéficiaire.
) en disant que cela n'a absolument rien à voir. Les droits de la musique sont, d'une manière générale "libre d'accès": à partir du moment ou tu paye, tu peux utiliser la musique que tu veux.
