1. Le téléchargement, qu’est-ce que c’est ?

Lorsque vous surfez sur Internet, vous lisez des pages et vous pouvez charger du contenu.
A tout instant, vous chargez du contenu (download) et vous envoyez des informations (upload). Le download est en général beaucoup plus important que l’upload chez les particuliers, d’où les lignes asymétriques que nous connaissons aujourd’hui et la majorité des utilisateurs est donc constituée de Clients.

Il y a quelques années maintenant est né le Peer To Peer (ou P2P), qui signifie « de Poste à Poste ». Le précurseur est le désormais célèbre Napster, né en 1999 et permettant l’échange de fichiers musicaux.
Le principe est simple : il s’agit de mettre en relation des ordinateurs partout dans le monde afin que ceux-ci puissent échanger des fichiers de tous types et de toutes tailles. Chaque poste devient alors à la fois Client et Serveur [1]. Certains logiciels indiquent le nombre de connectés et vous pourrez ainsi vous rendre compte que des dizaines, voire parfois des centaines de millions de personnes sont connectées ensemble, partageant plusieurs milliards de fichiers.

Là où le bât blesse, c’est que ce système est totalement libéralisé et qu’aucun contrôle n’est fait sur le contenu de ce qui est échangé. C’est d’ailleurs l’un des principes du P2P : tout le monde peut mettre en partage ce qu’il veut et prendre ce qu’il veut.
Or, rapidement (presque tout de suite même), des fichiers copyrightés ont commencés à être échangés. Films, séries, musique, images, ouvrages scannés… tout ou presque est disponible sur ces réseaux et est disponible « gratuitement ». Personne ne paye pour les prendre et rien n’est reversé aux auteurs originaux.
D’où le problème.

Si ce système d’échange a pris de l’ampleur ces dernières années, c’est que le P2P est accessible à n’importe qui, quelles que soient ses connaissances en informatique. Il suffit en effet d’une connexion Internet et du logiciel adéquat sur votre ordinateur : celui-ci se charge ensuite de tout le reste.

L’autre chose c’est que, contrairement à ce qui se faisait il y a encore quelques années et ce que certains croient encore aujourd’hui, la qualité des fichiers vidéos est plutôt — voire très — bonne. Finis les vidéos toutes pixellisées et qui « rament ». Aujourd’hui, les enregistrements se font à partir de sources Haute Définition et sont compressées à l’aide d’algorithmes performants. Pour les séries, un choix est même proposé :

 les HDTV-rip ou DSR-rip : 350 Mo (1/2 CD, 1/12 DVD), la qualité de base qui est tout à fait acceptable et sans grande différence avec ce que l’on peut regarder actuellement la télé.

 les HR-HDTV-rip : 700 Mo (1 CD, 1/6 DVD), HR signifiant Half-Résolution (Demi-Résolution) et qui propose une définition supérieure à la télévision actuelle et au DVD (720x576).

 les 720P : 1.1 Go (1/4 DVD), soit un fichier en résolution HD 1280x720.
Faites votre marché !!!

Il faut ici faire une différence entre deux types de sources : TV et DVD.
Les TVrip sont des fichiers réalisés à partir d’enregistrements télé, comme on pourrait le faire avec un bon vieux magnétoscope VHS ou un enregistreur DVD de salon. L’enregistrement peut se faire sur le hertzien analogique ou numérique, le câble, le satellite.
Les DVDrip sont eux des fichiers réalisés à partir de DVD généralement vendus dans le commerce. La vidéo est re-compressée afin d’arriver aux standard 350 ou 700 Mo (suivant la durée). On trouve également des DVD-R, qui sont tout simplement des copies de DVD.
Même si la finalité est identique, dans un cas on recèle des copies pirates, tandis que dans l’autre, on récupère juste un enregistrement télé. D’où parfois l’impression d’être dans la légalité ; mais nous y reviendrons plus tard [2].

L’essor du Téléchargement provient également de l’augmentation constante des débits. RTC, haut débit, très haut débit… La vitesse des lignes n’a cessé d’augmenter ses dernières années. Et les Fournisseurs d’Accès Internet (FAI) se font concurrence là-dessus, chacun cherchant à proposer le débit le plus élevé pour le tarif le plus bas. Beaucoup n’hésitent d’ailleurs pas à préciser que grâce à ces débits monstrueux vous pourrez télécharger des films et de la musique tant que vous voulez. Les FAI incitant au piratage et donc hors-la-loi ? Ce serait le cas s’ils ne prenaient soin d’agrémenter leurs slogans d’un petit astérisque, renvoyant à une ligne de texte illisible tout en bas de l’image, précisant que tout ceci doit se faire dans le cadre de la loi. L’hypocrisie autour du sujet règne donc en maître.

D’ailleurs, il est important de noter que le téléchargement est en partie bridé par les lignes haut débit. En effet, nous sommes équipés avec des lignes ADSL [3], c’est-à-dire quelles sont capables de recevoir beaucoup de données (22 Mbps [4] pour l’ADSL 2) mais d’en envoyer très peu en comparaison. De fait, dans les systèmes de P2P, où chacun doit envoyer et recevoir les fichiers, il y a un problème d’équilibre et d’engorgement.
Or, il existe d’autres types de DSL, notamment la VDSL [5], présente dans certains arrondissements parisiens, qui permet d’avoir une connexion symétrique avec un débit de 34 Mbps. En pratique, cela signifie que l’on est plus bridé dans l’envoi d’informations ; si la personne ne télécharge pas, elle dispose de toute sa bande passante pour envoyer des données avec un débit d’environ 4 Mo par seconde, soit l’équivalent d’un HDTVrip en 1min 30. Imaginez l’ampleur du téléchargement si ce type de ligne venait à se démocratiser…

2. Mais que fait la police ?

Il semble « à priori » que la police a d’autres chats à fouetter : coincés entre extrémistes de tous bords, les trafiquants ou les pédophiles, les personnes s’échangeant des fichiers sur Internet ne sont pas vraiment une priorité.
On recense pourtant de temps à autre des coups de filets, des personnes qui se font arrêter et qui sont condamnées à de lourdes sanctions. Il y a d’abord des personnes qui font du commerce par la revente de produits téléchargés et qui font donc du trafic ; ceux-là sont à part, plus marginaux. Après on trouve des citoyens lambda et là, forcément, cela fait peur ; mais d’une part ceux-ci possèdent des fichiers en grande quantité (des centaines de fichiers musicaux par exemple) et d’autre part il y a fort à parier qu’ils ont été dénoncés. Eh oui, personne n’est à l’abri de ce genre de choses.
Cependant, malgré cela, il serait bien présomptueux de croire que l’on agit en toute impunité sur les réseaux de P2P.

D’un point de vue légal, le téléchargement est une violation de la loi sur le droit d’auteur et est puni comme un acte de contrefaçon. Le recours en justice est à la fois pénal (sanction) et civil (réparation).
Pénalement, la peine peut aller jusqu’à 300 000€ d’amende et 3 ans de prison, les juges ayant toute latitude pour la graduer en fonction des situations [6].
Civilement, des dommages et intérêts peuvent être réclamés pour « réparation du préjudice subi ». Les sommes sont calculées en fonction du nombre de fichiers téléchargés et/ou revendus. Si l’auteur de l’infraction a moins de 18 ans, ce sont les parents qui devront payer (car ils sont civilement responsables de leurs enfants mineurs). En revanche, côté pénal, c’est à leur enfant, même mineur, d’assumer la sanction (ex : travail d’intérêt général).

Dans la seconde partie de ce dossier, nous évoquerons les raisons du téléchargement.